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Brevet européen · EP1493205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1493205
Numéro de demande
EP03718225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2003
Publié
5 janv. 2005
Délivré
23 août 2006
Radié
23 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01Q 21/06 (2006.01)
H01Q 13/18 (2006.01)
Priorité
US 371128 P 10.04.2002
Demande PCT
PCT/US2003/010549 08.04.2003
Publication PCT
WO2003/088420 23.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Inventeur

WATERMAN, Timothy, G.

Eldersburg, MD 21784, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.