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Brevet européen · EP1493206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1493206
- Numéro de demande
- EP03745739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2003
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 31 août 2005
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 21/08 (2006.01)H01Q 5/00 (2006.01)H01Q 1/24 (2006.01)H01Q 9/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405285 10.04.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000228 08.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/085782 16.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HEINIGER, Markus
CH-9100 Herisau
HEYDE, Wolfgang
CH-9100 Herisau
KOPARAN, Cenk
CH-9107 Urnäsch
MERTEN, André
D-93080 Pentling, DE
KÖNG, Martin
CH-9100 Herisau
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.