WICKLUNG FÜR EINE DYNAMOELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP1493219 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1493219
- Numéro de demande
- EP03730171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2003
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 11 oct. 2006
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/12 (2006.01)H02K 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10215937 11.04.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/050088 02.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/085803 16.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 22 avr. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, France → GE Renewable Technologies, 82, avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, France
Publié dans Swissreg le 22.04.2017
- 16 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM Hydro France, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois Perret, France → ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, France
Publié dans Swissreg le 16.07.2013
- 16 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 16.07.2013
- 25 mai 2013
Transféré
- Titulaire
- Alstom Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → ALSTOM Hydro France, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois Perret, France
Publié dans Swissreg le 25.05.2013
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.