Verkaufsgestell
Brevet européen · EP1493363 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1493363
- Numéro de demande
- EP04013987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2004
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 26 sept. 2007
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/13 (2006.01)A47F 5/12 (2006.01)A47F 7/00 (2006.01)A47F 5/00 (2006.01)A47B 57/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 20310267 U 03.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Ernst, Peter
45478 Mülheim/Ruhr, DE
Ochsenschläger, Robert
45470 Mülheim/Ruhr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.