Statischer Mischer
Brevet européen · EP1493485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1493485
- Numéro de demande
- EP04405218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2004
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 31 mai 2006
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 5/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 03405324 08.05.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 29.08.2020
- 18 juil. 2020
Transféré
- Titulaire
- Sulzer Chemtech AG, Sulzerallee 48, 8404 Winterthur → Sulzer Management AG, Neuwiesenstrasse 15, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 18.07.2020
- 27 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2014
- 26 févr. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sulzer Chemtech AG, Hegifeldstrasse 10, 8404 Winterthur → Sulzer Chemtech AG, Sulzerallee 48, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
1 entrée antérieure
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.