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Brevet européen · EP1493495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1493495
Numéro de demande
EP04015576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2004
Publié
5 janv. 2005
Délivré
28 avr. 2010
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 15/12 (2006.01)
Priorité
IT TO20030508 02.07.2003
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Titulaire

Technoplants S.R.L.

Technoplants S.r.l.

Corso Francia No. 229, 10098 Rivoli (TO), IT

Inventeur

di Battista, Antonio

10137 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.