Dispositif d'usinage par électroérosion
Brevet européen · EP1493522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1493522
- Numéro de demande
- EP02012169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2002
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 14 mars 2007
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23H 1/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 14 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
- 14 oct. 2011
Transféré
- Titulaire
- CHARMILLES TECHNOLOGIES S.A., 8-10, rue du Pré-de-la-Fontaine, Case Postale 373, 1217 Meyrin 1 → Agie Charmilles SA, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
- 15 avr. 2008
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 30 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
Parties
Inventeur
74520 Dingy-en-Vuache, FR
1608 Chesalles sur Oron
1269 Bassins
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.