Spitzenlose Rundschleifmaschine

Brevet européen · EP1493533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1493533
Numéro de demande
EP03405501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2003
Publié
5 janv. 2005
Délivré
22 nov. 2006
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 5/18 (2006.01)
B24B 5/30 (2006.01)
B24B 53/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 19 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 19.03.2011

  3. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  4. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Agathon AG, Maschinenfabrik

Agathon AG Maschinenfabrik

4503 Solothurn

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Deller, Rolf

2545 Selzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.