Reinigungsmittel

Brevet européen · EP1493802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1493802
Numéro de demande
EP04252190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2004
Publié
5 janv. 2005
Délivré
10 juin 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/18 (2006.01)
C11D 3/00 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 1/83 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A61K 8/39 (2006.01)
Priorité
GB 0308584 14.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 10 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2009

Parties

Inventeur

Yaqub, Najem

Oldham, Lancs, OLB 4AG, GB

Bullen, Roxanne

Didsbury, Manchester, M20 6WB, GB

Atkinson, Helen Patricia

Gatley, Cheadle, SK8 4HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.