MACHINE POUR PREPARER DES BOISSONS

Brevet européen · EP1494566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1494566
Numéro de demande
EP02726414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2002
Publié
12 janv. 2005
Délivré
21 juin 2006
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2002/000249 18.04.2002
Publication PCT
WO2003/086157 23.10.2003
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 16 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 16.09.2009

  3. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  4. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Inventeur

MAJER DOGLIONI, Luca

I-20145 Milan, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.