MACHINE POUR PREPARER DES BOISSONS
Brevet européen · EP1494566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1494566
- Numéro de demande
- EP02726414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2002
- Publié
- 12 janv. 2005
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A47J 31/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2002/000249 18.04.2002
- Publication PCT
- WO2003/086157 23.10.2003
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 16 sept. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 16.09.2009
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
MAJER DOGLIONI, Luca
I-20145 Milan, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.