MESSUNG OPTISCHER EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP1494575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1494575
- Numéro de demande
- EP03711777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2003
- Publié
- 12 janv. 2005
- Délivré
- 19 sept. 2007
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 3/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 6532002 18.04.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000257 17.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/086180 23.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.