ELEKTRONISCH GESTEUERTES PROTHESENSYSTEM
Brevet européen · EP1494626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1494626
- Numéro de demande
- EP03721601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2003
- Publié
- 12 janv. 2005
- Délivré
- 15 nov. 2006
- Radié
- 15 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 2/64 (2006.01)A61F 2/66 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)
- Priorité
- US 371974 P 12.04.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/010939 09.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/086245 23.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Martin, James Jay
Norman, OK 73071, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.