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Brevet européen · EP1494721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1494721
Numéro de demande
EP03721703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2003
Publié
12 janv. 2005
Délivré
22 févr. 2012
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
US 124757 16.04.2002
Demande PCT
PCT/US2003/011767 16.04.2003
Publication PCT
WO2003/089012 30.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Inventeur

BURBANK, Fred, H.

Laguna Niguel, CA 92677, US

LUBOCK, Paul

Laguna Niguel, CA 92677, US

JONES, Michael, L.

San Clemente, CA 92673, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.