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Brevet européen · EP1494791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1494791
- Numéro de demande
- EP02728811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2002
- Publié
- 12 janv. 2005
- Délivré
- 17 juin 2009
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 7/00 (2006.01)B01F 3/04 (2006.01)B01F 3/08 (2006.01)B01F 13/06 (2006.01)C02F 1/68 (2006.01)C02F 1/72 (2006.01)C02F 1/74 (2006.01)A01K 63/04 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2002/012168 17.04.2002
- Publication PCT
- WO2003/089123 30.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 30 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 30.07.2009
- 17 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
Parties
Inventeur
WOOTAN, Norman, L.
Dallas, TX 75231, US
WOOD, Anthony, B.
Dallas, TX 75206, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.