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Brevet européen · EP1494791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1494791
Numéro de demande
EP02728811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2002
Publié
12 janv. 2005
Délivré
17 juin 2009
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 7/00 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
B01F 3/08 (2006.01)
B01F 13/06 (2006.01)
C02F 1/68 (2006.01)
C02F 1/72 (2006.01)
C02F 1/74 (2006.01)
A01K 63/04 (2006.01)
B01J 19/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2002/012168 17.04.2002
Publication PCT
WO2003/089123 30.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 30 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 30.07.2009

  3. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Inventeur

WOOTAN, Norman, L.

Dallas, TX 75231, US

WOOD, Anthony, B.

Dallas, TX 75206, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.