FALTRAD

Brevet européen · EP1494916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1494916
Numéro de demande
EP03708437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2003
Publié
12 janv. 2005
Délivré
23 juil. 2008
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 15/00 (2006.01)
B62K 25/16 (2006.01)
Priorité
SI 200200101 15.04.2002
SI 200200308 18.12.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/001243 03.03.2003
Publication PCT
WO2003/086848 23.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 18 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.10.2008

  3. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Titulaire

STUDIO MODERNA SA

Studio Moderna SA

Viale S. Franscini 40, 6900 Lugano

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

MIHELIC, Miko

1356 Dobrova, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.