ENSEMBLE DE FLANS ET CAISSE A SECTION POLYGONALE

Brevet européen · EP1494926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1494926
Numéro de demande
EP03740580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2003
Publié
12 janv. 2005
Délivré
19 juil. 2006
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/32 (2006.01)
Priorité
FR 0204377 08.04.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/001107 08.04.2003
Publication PCT
WO2003/084823 16.10.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

OTOR

70 boulevard de Courcelles, 75017 Paris, FR

Inventeur

BACQUES, Jean-Yves

F-75005 Paris, FR

LELAY, Nicolas

F-92110 Clichy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.