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Brevet européen · EP1495112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1495112
Numéro de demande
EP03718742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2003
Publié
12 janv. 2005
Délivré
16 août 2006
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 5/02 (2006.01)
C07K 16/00 (2006.01)
Priorité
GB 0208041 08.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/003631 08.04.2003
Publication PCT
WO2003/064630 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Inventeur

MAINWARING, David

Slough SL1 9DD, GB

WAYTE, Jeremy

Marlow, Buckinghamshire SL7 1AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.