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Brevet européen · EP1495112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1495112
- Numéro de demande
- EP03718742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2003
- Publié
- 12 janv. 2005
- Délivré
- 16 août 2006
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 5/02 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0208041 08.04.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/003631 08.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/064630 07.08.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
MAINWARING, David
Slough SL1 9DD, GB
WAYTE, Jeremy
Marlow, Buckinghamshire SL7 1AW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.