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Brevet européen · EP1495151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1495151
Numéro de demande
EP03706200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2003
Publié
12 janv. 2005
Délivré
26 nov. 2008
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 4/12 (2006.01)
Priorité
EP 02405297 12.04.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000175 18.03.2003
Publication PCT
WO2003/087422 23.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 12 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

  4. 26 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

  5. 26 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

Parties

Titulaire

Oerlikon Metco AG, Wohlen

Sulzer Metco AG

Rigackerstrasse 16, 5610 Wohlen

Mandataire

IPS Irsch AG

Intellectual Property Services GmbH

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

BARBEZAT, Gérard

CH-8152 Opfikon

REFKE, Arno

CH-5507 Mellingen

LOCH, Michael

79664 Wehr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.