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Brevet européen · EP1495191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1495191
Numéro de demande
EP03744844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2003
Publié
12 janv. 2005
Délivré
28 nov. 2007
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 29/05 (2006.01)
Priorité
US 102921 22.03.2002
US 131526 25.04.2002
US 338906 09.01.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/003025 20.03.2003
Publication PCT
WO2003/080942 02.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 29 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

BEBO Arch International AG

Bebo Arch International AG

Culmannstrasse 56, 8006 Zurich

Inventeur

HEIERLI, Werner

CH-8032 Zurich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.