SYSTEM ZUR SPEKTROMETRISCHEN BESTIMMUNG EINER CHEMISCHEN UND/ODER PHYSIKALISCHEN PROZESSGRÖSSE

Brevet européen · EP1495317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1495317
Numéro de demande
EP03711993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2003
Publié
12 janv. 2005
Délivré
18 nov. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/552 (2014.01)
G01N 21/85 (2006.01)
G01J 3/36 (2006.01)
Priorité
DE 10216494 13.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/002581 13.03.2003
Publication PCT
WO2003/087810 23.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Inventeur

BABEL, Wolfgang

71263 Weil der Stadt, DE

STEINMÜLLER, Dirk

76139 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.