SYSTEM ZUR SPEKTROMETRISCHEN BESTIMMUNG EINER CHEMISCHEN UND/ODER PHYSIKALISCHEN PROZESSGRÖSSE
Brevet européen · EP1495317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1495317
- Numéro de demande
- EP03711993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2003
- Publié
- 12 janv. 2005
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/552 (2014.01)G01N 21/85 (2006.01)G01J 3/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 10216494 13.04.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/002581 13.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/087810 23.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
BABEL, Wolfgang
71263 Weil der Stadt, DE
STEINMÜLLER, Dirk
76139 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.