Bloqueur de lacet

Brevet européen · EP1495691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1495691
Numéro de demande
EP04014446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2004
Publié
12 janv. 2005
Délivré
5 déc. 2007
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 0308445 10.07.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Lieudit "La Ravoire", 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Borsoi, Bruno

31029 Vittorio Veneto (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.