Kreiselpumpe
Brevet européen · EP1495773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1495773
- Numéro de demande
- EP04015954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2004
- Publié
- 12 janv. 2005
- Délivré
- 18 févr. 2009
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/10 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)F04D 15/02 (2006.01)F04D 1/00 (2006.01)F04D 29/22 (2006.01)F04D 29/04 (2006.01)
- Priorité
- US 613068 07.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 18 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
Parties
Inventeur
Tsubouchi, Takeshi
Ann Arbor, Michigan 48103, US
Mori, Takehisa
Kanagawa, 257-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.