Kreiselpumpe

Brevet européen · EP1495773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1495773
Numéro de demande
EP04015954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2004
Publié
12 janv. 2005
Délivré
18 févr. 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/10 (2006.01)
F04D 15/00 (2006.01)
F04D 15/02 (2006.01)
F04D 1/00 (2006.01)
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 29/04 (2006.01)
Priorité
US 613068 07.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 18 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

Parties

Inventeur

Tsubouchi, Takeshi

Ann Arbor, Michigan 48103, US

Mori, Takehisa

Kanagawa, 257-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.