Vorrichtung an einem Flurförderzeug

Brevet européen · EP1496008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1496008
Numéro de demande
EP04445075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2004
Publié
12 janv. 2005
Délivré
26 mai 2010
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/10 (2006.01)
F16P 5/00 (2006.01)
Priorité
SE 0302081 11.07.2003
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 26 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

Parties

Inventeur

Alveteg, Magnus

Borensberg, SE

Bejgrowicz, Anders

582 74 Linköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.