Polyesterlacke für Dickschichtlackierungen

Brevet européen · EP1496093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1496093
Numéro de demande
EP04102129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2004
Publié
12 janv. 2005
Délivré
26 avr. 2006
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 175/06 (2006.01)
C08G 18/80 (2006.01)
C09D 167/00 (2006.01)
Priorité
DE 10331795 11.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Brand, Thorsten, Dr.

45659 Recklinghausen, DE

Schmidt, Friedrich Georg, Dr.

45721 Haltern am See, DE

Glöckner, Patrick, Dr.

40885 Ratingen, DE

Kühnle, Adolf, Dr.

45770 Marl, DE

Jost, Carsten, Dr.

45770 Marl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.