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Brevet européen · EP1496117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1496117
- Numéro de demande
- EP03715399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2003
- Publié
- 12 janv. 2005
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 23 janv. 2008
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)C12N 1/15 (2006.01)C12N 9/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002094975 29.03.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/003622 25.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/083109 09.10.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Suzuki, Kanako
Tokyo 125-0062, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.