Bauelement mit einer elektrisch leitenden Schicht

Brevet européen · EP1496168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1496168
Numéro de demande
EP04006024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2004
Publié
12 janv. 2005
Délivré
21 juin 2006
Radié
21 juin 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E04B 1/92 (2006.01)
H05K 9/00 (2006.01)
E04C 2/26 (2006.01)
Priorité
DE 10331386 11.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 13 janv. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.01.2012

  3. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Heraklith GmbH, Industriestrasse 18, 9586 Fürnitz, Autriche → Knauf Insulation GmbH, Industriestrasse 18, 9586 Fürnitz, Autriche

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  4. 14 déc. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HERAKLITH AG, 9702 Ferndorf, Autriche → Heraklith GmbH, Industriestrasse 18, 9586 Fürnitz, Autriche

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  5. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  6. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Eusch, Ingram

9500 Villach, AT

Mente, Markus

9587 Riegersdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.