Actionneur pyrotechnique à effet de poussée variable

Brevet européen · EP1496268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1496268
Numéro de demande
EP04291466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2004
Publié
12 janv. 2005
Délivré
5 avr. 2006
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/19 (2006.01)
F15B 15/24 (2006.01)
B60R 22/195 (2006.01)
Priorité
FR 0308476 10.07.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

PYROALLIANCE

139, route de Verneuil, B.P. 52, 78130 Les Mureaux, FR

Inventeur

Borg, Evrard

83110 Sanary, FR

D' Emmanuelle, Laurent

83200 Toulon, FR

Laspesa, Eric

83140 Six-Fours, FR

Nadeau, Jean-Paul

83190 Ollioules, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.