Waage mit Stützfussvorrichtung
Brevet européen · EP1496342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1496342
- Numéro de demande
- EP03102030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2003
- Publié
- 12 janv. 2005
- Délivré
- 6 sept. 2006
- Radié
- 7 juil. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01G 23/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.07.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 déc. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 18.12.2015
- 18 oct. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 18.10.2013
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.