Struttura per mobili imbottiti componibili

Brevet européen · EP1496771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1496771
Numéro de demande
EP03724983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2003
Publié
19 janv. 2005
Délivré
13 juin 2007
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 17/16 (2006.01)
A47C 17/12 (2006.01)
Priorité
IT FI20020034 U 08.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/003664 08.04.2003
Publication PCT
WO2003/084366 16.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

EDRA S.p.A.

Edra S.p.a.

Via Livornese Est, 106, 56030 Perignano di Lari (PI), IT

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

MAZZEI, Valerio

I-56038 Ponsacco-(PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.