KASSETTEN BETTSYSTEM
Brevet européen · EP1496773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1496773
- Numéro de demande
- EP03724035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2003
- Publié
- 19 janv. 2005
- Délivré
- 30 août 2006
- Radié
- 30 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47C 19/02 (2006.01)
- Priorité
- US 371969 P 12.04.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/011597 14.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/086151 23.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
HELLYER, Robert
Roswell, GA 30076, US
EITEL, Charles
Atlanta, GA 30327, US
DAMEWOOD, Kevin
Rosewall, GA 30076, US
KUCHEL, Bernhard, W.
Stone Moutain, GA 30087, US
DEFRANKS, Michael, S.
Decatur, GA 30033, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.