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Brevet européen · EP1497014 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1497014
- Numéro de demande
- EP03712069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2003
- Publié
- 19 janv. 2005
- Délivré
- 7 juin 2006
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/86 (2006.01)
- Priorité
- DE 10215605 09.04.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/002958 21.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/084646 16.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SCHWEFER, Meinhard
59872 Meschede, DE
GROVES, Michael
45529 Hattingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.