DOSENDECKEL

Brevet européen · EP1497054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1497054
Numéro de demande
EP03722438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2003
Publié
19 janv. 2005
Délivré
26 nov. 2008
Radié
26 nov. 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B21D 51/38 (2006.01)
B65D 8/20 (2006.01)
Priorité
EP 02252800 22.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/003716 10.04.2003
Publication PCT
WO2003/089167 30.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  4. 26 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

Parties

Titulaire

Crown Cork & Seal Technologies Corporation

11535 South Central Avenue, Alsip, IL 60803-2599, US

Inventeur

WATSON, Martin

Wantage, Oxfordshire OX12 0QH, GB

FIELDS, Brian

Lemont, IL 60439, US

LOCKLEY, Andrew Robert

Wantage, Oxfordshire OX12 0BU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.