SPENDERKAPPE FÜR FLÜSSIGKEITSBEHÄLTER

Brevet européen · EP1497194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1497194
Numéro de demande
EP03717467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2003
Publié
19 janv. 2005
Délivré
12 juil. 2006
Radié
12 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 47/24 (2006.01)
B65D 47/28 (2006.01)
Priorité
IT VI20020010 U 24.04.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/001615 24.04.2003
Publication PCT
WO2003/091125 06.11.2003
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Giflor S.r.l.

GIFLOR S.R.L.

Via Palu',, 36040 Grumolo Delle Abbadesse VI, IT

Inventeur

FRACASSO, Giuseppe

36030 Caldogno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.