KARTENKASSETTE

Brevet européen · EP1497210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1497210
Numéro de demande
EP03724021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2003
Publié
19 janv. 2005
Délivré
28 sept. 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 1/06 (2006.01)
B41J 13/12 (2006.01)
Priorité
US 126441 19.04.2002
Demande PCT
PCT/US2003/011440 15.04.2003
Publication PCT
WO2003/089348 30.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Inventeur

PRIBULA, Martin, A.

Eden Prairie, MN 55346, US

MEIER, James, R.

Falcon Heights, MN 55113, US

LUKASKAWCEZ, Stacy, W.

Shakopee, MN 55379, US

LOKKEN, Anthony, L.

Eden Prairie, MN 55344, US

LENZ, Gary, A.

Chanhassen,MN 55317, US

UPIN, Jeffrey, D.

Edina, MN 55436, US

KLINEFELTER, Gary, M.

Eden Prairie, MN 55347, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.