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Brevet européen · EP1497224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1497224
Numéro de demande
EP03722746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2003
Publié
19 janv. 2005
Délivré
22 déc. 2010
Radié
16 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B68C 1/04 (2006.01)
B68C 1/02 (2006.01)
B68C 1/16 (2006.01)
Priorité
GB 0208660 16.04.2002
GB 0303169 12.02.2003
Demande PCT
PCT/GB2003/001654 16.04.2003
Publication PCT
WO2003/089367 30.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.04.2023

  2. 3 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.05.2011

  3. 22 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

Parties

Titulaire

Kempsell, David

Canterbury, Kent CT4 6JS, GB

White, Margaret Lesley

Little Duskin Farm Covet Lane Kingston, Canterbury, Kent CT4 6JS, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Kempsell, David

Canterbury, Kent CT4 6JS, GB

White, Margaret Lesley

Canterbury, Kent CT4 6JS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.