HYDROXAMSÄUREDERIVATE

Brevet européen · EP1497273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1497273
Numéro de demande
EP03735343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2003
Publié
19 janv. 2005
Délivré
9 juin 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 295/18 (2006.01)
C07D 241/24 (2006.01)
C07D 211/60 (2006.01)
C07D 207/16 (2006.01)
A61K 31/40 (2006.01)
A61K 31/44 (2006.01)
A61K 31/535 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
Priorité
GB 0208176 09.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/003644 08.04.2003
Publication PCT
WO2003/084941 16.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 9 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.