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Brevet européen · EP1497363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1497363
Numéro de demande
EP02735287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2002
Publié
19 janv. 2005
Délivré
12 juin 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/20 (2006.01)
B60C 1/00 (2006.01)
C08K 5/098 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2002/004455 23.04.2002
Publication PCT
WO2003/091324 06.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 12 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2013

Parties

Titulaire

Pirelli Tyre S.p.A.

Viale Sarca 222, 20126 Milano, IT

Inventeur

SCHAAL, Stephane

5200 Brugg

MARTIN, Mario

I-20099 Sesto San Giovanni, IT

MIGLIARINI, Luigi

I-20052 Monza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.