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Brevet européen · EP1497558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1497558
- Numéro de demande
- EP03746827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2003
- Publié
- 19 janv. 2005
- Délivré
- 15 juin 2011
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 49/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20206267 U 20.04.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/003891 15.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/089791 30.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 15 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Inventeur
BEYER, Christian
50765 Köln, DE
HARIG, Christian
51105 Köln, DE
HÖLZER, Rainer
50354 Hürth, DE
GREVEN, Alois
41812 Erkelenz, DE
BOY, Hermann
50171 Kerpen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.