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Brevet européen · EP1497560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1497560
Numéro de demande
EP03718944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2003
Publié
19 janv. 2005
Délivré
5 juil. 2006
Radié
5 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F15B 13/00 (2006.01)
F16L 23/14 (2006.01)
Priorité
GB 0209440 25.04.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/001691 16.04.2003
Publication PCT
WO2003/091575 06.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Inventeur

DYAL, Anthony Sydney

West Midlands B74 3BU, GB

MAWHINNEY, Paul John

Shropshire SY2 6SH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.