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Brevet européen · EP1497560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1497560
- Numéro de demande
- EP03718944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2003
- Publié
- 19 janv. 2005
- Délivré
- 5 juil. 2006
- Radié
- 5 juil. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F15B 13/00 (2006.01)F16L 23/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0209440 25.04.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/001691 16.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/091575 06.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Inventeur
DYAL, Anthony Sydney
West Midlands B74 3BU, GB
MAWHINNEY, Paul John
Shropshire SY2 6SH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.