GASBEHANDLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1497593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1497593
- Numéro de demande
- EP03721186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2003
- Publié
- 19 janv. 2005
- Délivré
- 26 juil. 2006
- Radié
- 26 juil. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24F 13/20 (2006.01)
- Priorité
- SE 0201061 09.04.2002
- Demande PCT
- PCT/SE2003/000579 09.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/087676 23.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
WESTBERG, Daniel
S-553 20 Jönköping, SE
ROOS, Gunnar
S-556 10 Jönköping, SE
SAGSTRÖM, Tobias
S-555 94 Jönköping, SE
FLAWN ORPANA, Lisa
S-21236 Malmö, SE
LAWRANCE, William
S-563 91 Gränna, SE
EVERS, Peder
S-128 32 Skarpnäck, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.