DISPOSITIF DE COMMANDE A DISTANCE

Brevet européen · EP1497788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1497788
Numéro de demande
EP03710161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2003
Publié
19 janv. 2005
Délivré
12 déc. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 0204961 19.04.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/001439 11.04.2003
Publication PCT
WO2003/090159 30.10.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 12 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

Parties

Titulaire

SIMU

ZI Les Giranaux Arc Les Gray, 70100 Gray, FR

Inventeur

CARVALHEIRO, Emmanuel

F-70100 ARC-LES-GRAY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.