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Brevet européen · EP1497910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1497910
Numéro de demande
EP03718756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2003
Publié
19 janv. 2005
Délivré
5 oct. 2005
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 3/335 (2006.01)
Priorité
DE 10218456 25.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/003888 15.04.2003
Publication PCT
WO2003/092148 06.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ABB Patent GmbH

ABB PATENT GmbH

Wallstadter Strasse 59, 68526 Ladenburg, DE

Inventeur

NAGEL, Andreas

58553 Halver, DE

MAST, Jochen

69221 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.