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Brevet européen · EP1498018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1498018
Numéro de demande
EP04015060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2004
Publié
19 janv. 2005
Délivré
30 juil. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/73 (2006.01)
Priorité
DE 10332638 18.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Inventeur

Duregger, Georg

A-6342 Niederndorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.