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Brevet européen · EP1498047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1498047
Numéro de demande
EP04009055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2004
Publié
19 janv. 2005
Délivré
8 mars 2006
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 20310846 U 15.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    Brunner, Rolf, Brunner GmbH, Im Salmenkopf 10, 77866 Rheinau-Freistett, Allemagne → Brunner, Rolf, Brunner GmbH, Im Salmenkopf 10, 77866 Rheinau-Freistett, Allemagne, Schmidt, Roland, Dipl.-Des., Hegelsbergstrasse 21, 34127 Kassel, Allemagne, Lepper, Christian,, Dipl.-Des, Dipl.-Ing, Hegelsbergstrasse 21, 34127 Kassel, Allemagne, Sommerlade, Uwe, Dipl.-Des., Hegelsbergstrasse 21, 34127 Kassel, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 13 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  4. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Brunner GmbH

Im Salmenkopf 10, 77866 Rheinau-Freistett, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Brunner, Rolf

77866 Rheinau-Freistett, DE

Schmidt, Roland, Dipl.-Des.

34127 Kassel, DE

Lepper, Christian, Dipl.-Des, Dipl.-Ing

34127 Kassel, DE

Sommerlade, Uwe, Dipl.-Des.

34127 Kassel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.