Laufendes längselement insbesondere ein Aufzug- ein Kran-Längselement oder dergleichen
Brevet européen · EP1498542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1498542
- Numéro de demande
- EP03405545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2003
- Publié
- 19 janv. 2005
- Délivré
- 21 mars 2007
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D07B 1/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.