SICHERHEITSFADEN ENTHALTEND EINE OPTISCH VARIABLE STRUKTUR
Brevet européen · EP1498545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1498545
- Numéro de demande
- EP04016542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2004
- Publié
- 19 janv. 2005
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Radié
- 19 oct. 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D21H 21/42 (2006.01)D21H 21/44 (2006.01)D21H 21/48 (2006.01)G07D 7/04 (2016.01)B42D 25/355 (2014.01)
- Priorité
- US 487527 P 14.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 1 juil. 2020
Transféré
- Titulaire
- Flex Products, Inc., a JDS Uniphase Company, 1402 Mariner Way, Santa Rosa, CA 95407-7370, Etats-Unis d'Amérique → Hueck Folien Gesellschaft m.b.H., Gewerbepark 30, 4342 Baumgartenberg, Autriche
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
- 1 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
- 6 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 29 avr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
- 1 avr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
2 entrées antérieures
- 6 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Inventeur
Santa Rosa, CA 95405, US
Santa Rosa, CA 95403, US
Healdsburg, CA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.