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Brevet européen · EP1498552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1498552
- Numéro de demande
- EP04016507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2004
- Publié
- 19 janv. 2005
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 14 juil. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E02D 29/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 20311405 U 18.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.07.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 8 juil. 2016
Transféré
- Titulaire
- Rothfuss, Thomas, Dipl.-Ing., Hagstrasse 15, 71735 Eberdingen, Allemagne → Axel Friedhoff GmbH & Co. KG, Dr.-Oetker-Str. 30, 54516 Wittlich, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.07.2016
- 11 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
71735 Eberdingen, DE
75417 Mühlacker, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.