Türdichtung
Brevet européen · EP1498569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1498569
- Numéro de demande
- EP04405433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2004
- Publié
- 19 janv. 2005
- Délivré
- 4 juin 2014
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/215 (2006.01)E06B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 12522003 17.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 18 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.07.2014
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.