Montre astronomique
Brevet européen · EP1498790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1498790
- Numéro de demande
- EP03015970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2003
- Publié
- 19 janv. 2005
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 14 juil. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)G04G 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.07.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 déc. 2017
Fusionné
- Titulaire
- ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, div. Asulab, Rue des Sors 3, 2074 Marin
Publié dans Swissreg le 01.12.2017
- 15 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans Swissreg le 15.07.2008
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.