Kabeltülle

Brevet européen · EP1498994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1498994
Numéro de demande
EP04012164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2004
Publié
19 janv. 2005
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/08 (2006.01)
H02G 15/013 (2006.01)
Priorité
DE 10331697 11.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Murrplastik Systemtechnik GmbH

Fabrikstrasse 10, 71570 Oppenweiler, DE

Inventeur

Scharf-Martini, Lutz

73614 Schorndorf, DE

Funk, Rainer

71543 Wüstenrot, DE

Sohn, Wolfgang

71404 Korb, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.